Brot
Design suisse · 142255 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142255
- Numéro de demande
- 2016-00209
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 16 mars 2016
- Enregistré
- 10 mai 2016
- Publié
- 13 mai 2016
- Protégé jusqu’au
- 16 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 16 mars 2041
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Parc Ela-Brot → Parc Ela-Brot
- Echéance de la protection
- 16.03.2026 → 16.03.2031
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 31 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 13 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.