Tisch, Sitzbank, Hocker

Design suisse · 142260 · Radié

Designs

Design Latten 201 T

Design Latten 202 S

Design Latten 203 H

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142260
Numéro de demande
2016-00215
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
29 mars 2016
Enregistré
10 mai 2016
Publié
13 mai 2016
Radié
22 oct. 2026
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    Latten 201 T → Latten 201 T
    Description Design
    Date de radiation
    22.10.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    29.03.2026 → 29.03.2026

    Publié dans Swissreg le 22.10.2026

  2. 15 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2021

  3. 13 mai 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2016

Parties

Titulaire

Martin Baumann

5732 Zetzwil

Créateur

Martin Baumann

Zetzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.