Textilien

Design suisse · 142292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142292
Numéro de demande
2016-00274
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
16 avr. 2016
Enregistré
27 mai 2016
Publié
31 mai 2016
Protégé jusqu’au
16 avr. 2031
Prolongeable jusqu’au
16 avr. 2041
Source
Swissreg

Designs

Design PIANO Z18355

Textilien, reproduction 1Textilien, reproduction 2

Design RIPOSO Z18332

Textilien, reproduction 1Textilien, reproduction 2

Design FIEVOLE Z18383

Textilien, reproduction 1Textilien, reproduction 2

Design ZITTO Z18357

Textilien, reproduction 1Textilien, reproduction 2

Design BASSO Z18356

Textilien, reproduction 1Textilien, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    PIANO Z18355 → PIANO Z18355
    Echéance de la protection
    16.04.2026 → 16.04.2031

    Publié dans Swissreg le 13.04.2026

  2. 15 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  3. 31 mai 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2016

Parties

Titulaire

Annette Douglas Textiles AG

Klosterstrasse 42, 5430 Wettingen

Créateur

Annette Douglas

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.