cuisines

Design suisse · 142295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142295
Numéro de demande
2016-00237
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-05 Ameublement
Déposé
5 avr. 2016
Enregistré
27 mai 2016
Publié
31 mai 2016
Protégé jusqu’au
5 avr. 2031
Prolongeable jusqu’au
5 avr. 2041
Source
Swissreg

Designs

Design 1

cuisines, reproduction 1cuisines, reproduction 2cuisines, reproduction 3cuisines, reproduction 4cuisines, reproduction 5

Design 2

cuisines, reproduction 1cuisines, reproduction 2cuisines, reproduction 3cuisines, reproduction 4cuisines, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    05.04.2026 → 05.04.2031

    Publié dans Swissreg le 03.05.2026

  2. 14 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.05.2021

  3. 31 mai 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2016

Parties

Titulaire

KITCHOO (SUISSE) SA

Chemin des Usses 13, 1246 Corsier GE

Créateur

Peter Locher

Corsier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.