Möbel-Drehgriff
Design suisse · 142298 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142298
- Numéro de demande
- 2016-00230
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 5 avr. 2016
- Enregistré
- 27 mai 2016
- Publié
- 31 mai 2016
- Protégé jusqu’au
- 5 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 5 avr. 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Drehgriff 3495 → Drehgriff 3495
- Echéance de la protection
- 05.04.2026 → 05.04.2031
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 15 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 31 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.