Armbanduhr
Design suisse · 142302 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142302
- Numéro de demande
- 2016-00192
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 mars 2016
- Enregistré
- 27 mai 2016
- Publié
- 31 mai 2016
- Radié
- 10 oct. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 10.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 17.03.2026 → 17.03.2026
Publié dans Swissreg le 10.10.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- De Grisogono SA, Chemin du Champ-des-Filles 39, Bâtiment E, 1228 Plan-les-Ouates → De Grisogono SA, chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 15 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brandstock Legal Switzerland GmbH, c/o Bugnion Ballansat Ehrler, Alpenstrasse 14, 6304 Zug → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 3 juin 2016
Titulaire
- Titulaire
- De Grisogono SA, Chemin du Champ des Filles 39, Bâtiment E, 1228 Plans-les-Ouates → De Grisogono SA, Chemin du Champ-des-Filles 39, Bâtiment E, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 03.06.2016
- 31 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.