bijoux
Design suisse · 142305 · Radié
Designs
Design 04/16-01
Design 04/16-02
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142305
- Numéro de demande
- 2016-00228
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 4 avr. 2016
- Enregistré
- 27 mai 2016
- Publié
- 31 mai 2016
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 31 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.