Ziergegenstände
Design suisse · 142306 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142306
- Numéro de demande
- 2016-00280
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 19 avr. 2016
- Enregistré
- 27 mai 2016
- Publié
- 31 mai 2016
- Protégé jusqu’au
- 19 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 19 avr. 2041
- Priorité
- EM 002943019 12.01.2016
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 19.04.2026 → 19.04.2031
Publié dans Swissreg le 20.04.2026
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 30 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
- 31 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
Parties
Titulaire
Christine Lirutti
80637 München, DE
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.