Stufenablegermodul, Weichenmodul, Stapelmodul
Design suisse · 142322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142322
- Numéro de demande
- 2016-00283
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 18-99 Imprimerie et machines de bureau
- Déposé
- 18 avr. 2016
- Enregistré
- 27 mai 2016
- Publié
- 31 mai 2016
- Radié
- 9 nov. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 15-3668-950.01
Design 15-3668-950.02
Design 15-3668-950.03
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
- 31 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.