Uhren, Zifferblätter

Design suisse · 142352 · En vigueur

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142352
Numéro de demande
2016-00311
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 16 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
27 avr. 2016
Enregistré
10 juin 2016
Publié
15 juin 2016
Protégé jusqu’au
27 avr. 2031
Prolongeable jusqu’au
27 avr. 2041
Priorité
EM 003008135; 01.03.2016
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    27.04.2026 → 27.04.2031

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 30 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2021

  3. 10 nov. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Mandataire
    Kloter & Kohli Rechtsanwälte, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich → Anwaltskanzlei Kohli, Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.11.2017

  4. 15 juin 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.