Uhren, Zifferblätter
Design suisse · 142352 · En vigueur
Designs
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Design 6
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Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142352
- Numéro de demande
- 2016-00311
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Enregistré
- 10 juin 2016
- Publié
- 15 juin 2016
- Protégé jusqu’au
- 27 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 27 avr. 2041
- Priorité
- EM 003008135; 01.03.2016
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 27.04.2026 → 27.04.2031
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 30 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
- 10 nov. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Mandataire
- Kloter & Kohli Rechtsanwälte, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich → Anwaltskanzlei Kohli, Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.11.2017
- 15 juin 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.