Stühle, Hocker, Schaukelstuhl
Design suisse · 142381 · En vigueur
Designs
Design 1 Osiris A
Design 2 Osiris B
Design 3 Indoor
Design 4 Handwerker
Design 5 Hocker fix
Design 6 Kinderschaukelstuhl
Design 7 Kufenstuhl
Design 8 Osiris SP
Design 9 Osiris S
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142381
- Numéro de demande
- 2016-00378
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 20 mai 2016
- Enregistré
- 27 juin 2016
- Publié
- 30 juin 2016
- Protégé jusqu’au
- 20 mai 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 20 mai 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 Osiris A → 1 Osiris A
- Echéance de la protection
- 20.05.2026 → 20.05.2031
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 15 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 30 juin 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.