Ring

Design suisse · 142397 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142397
Numéro de demande
2016-00202
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
11 mars 2016
Enregistré
27 juin 2016
Publié
30 juin 2016
Protégé jusqu’au
11 mars 2031
Prolongeable jusqu’au
11 mars 2041
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Ring, reproduction 1Ring, reproduction 2Ring, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    11.03.2026 → 11.03.2031

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  2. 15 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2021

  3. 30 juin 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.