Ring
Design suisse · 142397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142397
- Numéro de demande
- 2016-00202
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 11 mars 2016
- Enregistré
- 27 juin 2016
- Publié
- 30 juin 2016
- Protégé jusqu’au
- 11 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 11 mars 2041
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 11.03.2026 → 11.03.2031
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 30 juin 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.