Duftspender
Design suisse · 142415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142415
- Numéro de demande
- 2016-00281
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-04 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 20 avr. 2016
- Enregistré
- 27 juin 2016
- Publié
- 30 juin 2016
- Protégé jusqu’au
- 20 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 20 avr. 2041
- Source
- Swissreg
Designs
Design Harmony
Design Harmony Cat
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Harmony → Harmony
- Echéance de la protection
- 20.04.2026 → 20.04.2031
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 29 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
- 30 juin 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.