Teppichmotive
Design suisse · 142423 · Radié
Designs
Design Eckball
Design Anspiel
Design Auswechslung
Design Eightball
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142423
- Numéro de demande
- 2016-00368
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-11 Ameublement
- Déposé
- 19 mai 2016
- Enregistré
- 12 juil. 2016
- Publié
- 15 juil. 2016
- Radié
- 8 déc. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SinnATELIER GmbH, Beatusstrasse 19, 3006 Bern → SinnATELIER GmbH, Kasthoferstrasse 40, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 juil. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.