Zuführbehälter, Zuführbehälterteile

Design suisse · 142432 · En vigueur

Designs

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Design 6

Design 7

Design 8

Design 9

Design 10

Design 11

Design 12

Design 13

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142432
Numéro de demande
2016-00402
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 13 designs
Classes
15-09 Machines
Déposé
24 mai 2016
Enregistré
12 juil. 2016
Publié
15 juil. 2016
Protégé jusqu’au
24 mai 2031
Prolongeable jusqu’au
24 mai 2041
Priorité
US 29/547,958 09.12.2015
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    24.05.2026 → 24.05.2031

    Publié dans Swissreg le 14.05.2026

  2. 31 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2021

  3. 20 mai 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 20.05.2021

  4. 15 juil. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.