Zuführbehälter, Zuführbehälterteile
Design suisse · 142432 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142432
- Numéro de demande
- 2016-00402
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 15-09 Machines
- Déposé
- 24 mai 2016
- Enregistré
- 12 juil. 2016
- Publié
- 15 juil. 2016
- Protégé jusqu’au
- 24 mai 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 24 mai 2041
- Priorité
- US 29/547,958 09.12.2015
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 24.05.2026 → 24.05.2031
Publié dans Swissreg le 14.05.2026
- 31 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
- 20 mai 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 15 juil. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.