Beutel
Design suisse · 142463 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142463
- Numéro de demande
- 2016-00450
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-05 Emballages et récipients
- Déposé
- 22 juin 2016
- Enregistré
- 26 juil. 2016
- Publié
- 29 juil. 2016
- Radié
- 6 janv. 2022
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002949263-0001 18.01.2016
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 06.01.2022
- 29 juil. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.07.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.