montres, cadrans
Design suisse · 142465 · En vigueur
Designs
Design 1: montre chrono
Design 2: montre classique
Design 3: cadran chiffres
Design 4: cadran index
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142465
- Numéro de demande
- 2016-00431
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 juin 2016
- Enregistré
- 26 juil. 2016
- Publié
- 29 juil. 2016
- Protégé jusqu’au
- 10 juin 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 10 juin 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 29 juil. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.07.2016
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.