stylos-plumes
Design suisse · 142472 · En vigueur
Designs
Design Calame 21 avec capuchon
Design Calame 21 sans capuchon
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142472
- Numéro de demande
- 2016-00259
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 10 avr. 2016
- Enregistré
- 26 juil. 2016
- Publié
- 29 juil. 2016
- Protégé jusqu’au
- 10 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 10 avr. 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Calame 21 avec capuchon → Calame 21 avec capuchon
- Echéance de la protection
- 10.04.2026 → 10.04.2031
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bernard Pulfer, rue Centrale 43, 1880 Bex → Bernard Pulfer, Route du Pont-de-Nant 8, 1880 Les Plans-sur-Bex
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
- 16 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- CoeVdi GmbH, Brunnmattstrasse 13, Postfach 44, 3174 Thörishaus → Bernard Pulfer, rue Centrale 43, 1880 Bex
Publié dans Swissreg le 16.02.2017
- 29 juil. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.07.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.