véhicules

Design suisse · 142513 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142513
Numéro de demande
2016-00468
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
30 juin 2016
Enregistré
10 août 2016
Publié
15 août 2016
Protégé jusqu’au
30 juin 2031
Prolongeable jusqu’au
30 juin 2041
Priorité
EM 002943803 13.01.2016
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

véhicules, reproduction 1véhicules, reproduction 2véhicules, reproduction 3véhicules, reproduction 4véhicules, reproduction 5véhicules, reproduction 6véhicules, reproduction 7

Design 2

véhicules, reproduction 1véhicules, reproduction 2véhicules, reproduction 3véhicules, reproduction 4véhicules, reproduction 5véhicules, reproduction 6véhicules, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    30.06.2026 → 30.06.2031

    Publié dans Swissreg le 29.06.2026

  2. 30 juin 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

  3. 15 août 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2016

Parties

Titulaire

Franz Schneider GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 13-19, 96465 Neustadt b. Coburg, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

Case postale 90 122 rue de Genève, 1226 Genève-Thônex

Créateur

Ulrich Ewringmann

Taufkirchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.