Kapseln
Design suisse · 142539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142539
- Numéro de demande
- 2016-00474
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 09-05 Emballages et récipients
- Déposé
- 4 juil. 2016
- Enregistré
- 26 août 2016
- Publié
- 15 mai 2017
- Protégé jusqu’au
- 4 juil. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 4 juil. 2041
- Priorité
- EM 002937326 07.01.2016EM 003184068 10.06.2016
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 15 mai 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2017
- 15 mai 2017
Rectifié
- Designer
- Burkhard Schäling, Obertaufkirchen, Paul Stieger, Eichberg → Burkhard Schäling, Obertaufkirchen, Bettina Fleisch, Appenzell
Publié dans Swissreg le 15.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.