Sitzmöbel
Design suisse · 142594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142594
- Numéro de demande
- 2016-00533
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 4 août 2016
- Enregistré
- 27 sept. 2016
- Publié
- 30 sept. 2016
- Protégé jusqu’au
- 4 août 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 4 août 2041
- Priorité
- EM 002971796 04.02.2016
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 04.08.2026 → 04.08.2031
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 30 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 30 sept. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
Parties
Mandataire
Thomas Stephan
8041 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.