montres-bracelets
Design suisse · 142601 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142601
- Numéro de demande
- 2016-00637
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 sept. 2016
- Enregistré
- 27 sept. 2016
- Publié
- 28 févr. 2017
- Protégé jusqu’au
- 16 sept. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 16 sept. 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 16.09.2026 → 16.09.2031
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 12 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 30 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 28 févr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.