Tische, Stühle
Design suisse · 142632 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142632
- Numéro de demande
- 2016-00557
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 8 août 2016
- Enregistré
- 11 oct. 2016
- Publié
- 14 oct. 2016
- Radié
- 22 févr. 2022
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002984237-0004 12.02.2016EM 002984237-0005 12.02.2016EM 003022995-0001 10.03.2016EM 003061142-0001 08.04.2016EM 003061142-0009 08.04.2016EM 003061142-0010 08.04.2016EM 003061142-0011 08.04.2016EM 003061142-0015 08.04.2016
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2022
- 14 oct. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.