couteau

Design suisse · 142636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142636
Numéro de demande
2016-00603
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
08-03 Outils et quincaillerie
Déposé
6 sept. 2016
Enregistré
11 oct. 2016
Publié
14 oct. 2016
Protégé jusqu’au
6 sept. 2026
Prolongeable jusqu’au
6 sept. 2041
Priorité
EM 003033125-0001 17.03.2016
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

couteau, reproduction 1couteau, reproduction 2couteau, reproduction 3couteau, reproduction 4couteau, reproduction 5couteau, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2021

    Priorités

    Priorités
    EM 003033125-0001 17.03.2016, EM 003033125-0002 17.03.2016, EM 003033125-0003 17.03.2016 → EM 003033125-0001 17.03.2016
    Désignation
    couteaux → couteau

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  2. 13 août 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.08.2021

  3. 14 oct. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2016

Parties

Titulaire

Francis Lepage

69380 Dommartin, FR

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Créateur

Francis Lepage

Dommartin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.