montre-bracelet, montres

Design suisse · 142644 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142644
Numéro de demande
2016-00680
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
27 sept. 2016
Enregistré
11 oct. 2016
Publié
28 févr. 2017
Protégé jusqu’au
27 sept. 2031
Prolongeable jusqu’au
27 sept. 2041
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    27.09.2026 → 27.09.2031

    Publié dans Swissreg le 20.08.2026

  2. 12 avr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  3. 30 juin 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

  4. 28 févr. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.