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Design suisse · 142678 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142678
- Numéro de demande
- 2016-00649
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-05 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 sept. 2016
- Enregistré
- 27 oct. 2016
- Publié
- 31 oct. 2016
- Protégé jusqu’au
- 21 sept. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 21 sept. 2041
- Priorité
- US 23.03.2016
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 21.09.2026 → 21.09.2031
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 31 août 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2021
- 31 oct. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.