Kochfeld-Dampfabzüge
Design suisse · 142697 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142697
- Numéro de demande
- 2016-00618
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 23-04 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 13 sept. 2016
- Enregistré
- 27 oct. 2016
- Publié
- 31 oct. 2016
- Protégé jusqu’au
- 13 sept. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 13 sept. 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 31 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 31 oct. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.