Abfallbehälter
Design suisse · 142717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142717
- Numéro de demande
- 2016-00717
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 09-09 Emballages et récipients
- Déposé
- 13 oct. 2016
- Enregistré
- 11 nov. 2016
- Publié
- 15 nov. 2016
- Protégé jusqu’au
- 13 oct. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 13 oct. 2041
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 13.10.2026 → 13.10.2031
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 15 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 15 nov. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
Parties
Créateur
Heinz Zumsteg
Zeiningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.