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Design suisse · 142720 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142720
Numéro de demande
2016-00709
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
10 oct. 2016
Enregistré
11 nov. 2016
Publié
15 nov. 2016
Protégé jusqu’au
10 oct. 2026
Prolongeable jusqu’au
10 oct. 2041
Priorité
EM 003071158-0001 15.04.2016
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 31 août 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2021

  4. 17 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne

    Publié dans Swissreg le 17.08.2021

  5. 15 nov. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.