montres
Design suisse · 142722 · En vigueur
Designs
Design 3330-1
Design 3330-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142722
- Numéro de demande
- 2016-00708
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 oct. 2016
- Enregistré
- 11 nov. 2016
- Publié
- 15 nov. 2016
- Protégé jusqu’au
- 10 oct. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 10 oct. 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- AIM Accelerate Innovation Management SA, rue de Hollande 4-6, 1204 Genève → AIM Accelerate Innovation Management SA, rue du Marché 18, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 août 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.08.2021
- 15 nov. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.