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Design suisse · 142723 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142723
Numéro de demande
2016-00688
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
12 sept. 2016
Enregistré
11 nov. 2016
Publié
15 nov. 2016
Radié
22 mars 2022
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2022

  2. 15 nov. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

Parties

Titulaire

Evgueni Chapovalov

34570 Murviel-les-Montpellier, FR

Tristan Jeanbourquin

34090 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.