parties d'instruments médicaux

Design suisse · 142734 · Radié

Designs

Design 2

Les lignes d'ombre relativement fines représentent les contours et non pas la surface d'ornementation. Les lignes en pointillés illustrent la structure ou les éléments qui ne font pas partie du design revendiqué; les lignes en pointillés elles-mêmes ne font pas partie du design revendiqué.

Design 4

Les lignes d'ombre relativement fines représentent les contours et non pas la surface d'ornementation. Les lignes en pointillés illustrent la structure ou les éléments qui ne font pas partie du design revendiqué; les lignes en pointillés elles-mêmes ne font pas partie du design revendiqué.

Design 6

Les lignes d'ombre relativement fines représentent les contours et non pas la surface d'ornementation. Les lignes en pointillés illustrent la structure ou les éléments qui ne font pas partie du design revendiqué; les lignes en pointillés elles-mêmes ne font pas partie du design revendiqué.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142734
Numéro de demande
2016-00677
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
24-02 Équipement médical et de laboratoire
Déposé
27 sept. 2016
Enregistré
11 nov. 2016
Publié
15 nov. 2016
Radié
6 avr. 2022
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 003046028-0002 29.03.2016
EM 003046028-0004 29.03.2016
EM 003046028-0006 29.03.2016
Description
Les lignes d'ombre relativement fines représentent les contours et non pas la surface d'ornementation. Les lignes en pointillés illustrent la structure ou les éléments qui ne font pas partie du design revendiqué; les lignes en pointillés elles-mêmes ne font pas partie du design revendiqué.
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  2. 15 nov. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

Parties

Titulaire

SANOFI, Société Anonyme

54 rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Mandataire

Gros & Waltenspühl Avocats

Rue Beauregard 9, 1204 Genève

Créateur

Julia Geissen

Paris

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.