Batteriegehäuse

Design suisse · 142762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142762
Numéro de demande
2016-00816
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
13-02 Production et distribution d’électricité
Déposé
15 nov. 2016
Enregistré
25 nov. 2016
Publié
31 janv. 2019
Protégé jusqu’au
15 nov. 2026
Prolongeable jusqu’au
15 nov. 2041
Priorité
EM 003319813 26.07.2016
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Batteriegehäuse, reproduction 1Batteriegehäuse, reproduction 2Batteriegehäuse, reproduction 3Batteriegehäuse, reproduction 4Batteriegehäuse, reproduction 5Batteriegehäuse, reproduction 6Batteriegehäuse, reproduction 7

Design 2

Batteriegehäuse, reproduction 1Batteriegehäuse, reproduction 2Batteriegehäuse, reproduction 3Batteriegehäuse, reproduction 4Batteriegehäuse, reproduction 5Batteriegehäuse, reproduction 6Batteriegehäuse, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2021

  2. 31 janv. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.