Zahnbürsten-Teil
Design suisse · 142783 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142783
- Numéro de demande
- 2016-00784
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 3 nov. 2016
- Enregistré
- 12 déc. 2016
- Publié
- 15 déc. 2016
- Protégé jusqu’au
- 3 nov. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 3 nov. 2041
- Priorité
- US 29/571,244 15.07.2016
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 03.11.2026 → 03.11.2031
Publié dans Swissreg le 19.10.2026
- 28 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 15 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.