Kapseln
Design suisse · 142798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142798
- Numéro de demande
- 2016-00801
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 09-05 Emballages et récipients
- Déposé
- 9 nov. 2016
- Enregistré
- 12 déc. 2016
- Publié
- 15 déc. 2016
- Protégé jusqu’au
- 9 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 9 nov. 2041
- Priorité
- EM 003120088-0001 10.05.2016EM 003120088-0002 10.05.2016EM 003120088-0003 10.05.2016EM 003120088-0004 10.05.2016EM 003120088-0005 10.05.2016EM 003120088-0006 10.05.2016EM 003120088-0007 10.05.2016EM 003120088-0008 10.05.2016
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 15 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.