éléments décoratifs pour bijoux
Design suisse · 142843 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142843
- Numéro de demande
- 2016-00829
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 21 nov. 2016
- Enregistré
- 27 déc. 2016
- Publié
- 30 déc. 2016
- Radié
- 8 juin 2022
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 30 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.