Leuchte
Design suisse · 142855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142855
- Numéro de demande
- 2016-00844
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-03 Éclairage
- Déposé
- 23 nov. 2016
- Enregistré
- 27 déc. 2016
- Publié
- 30 déc. 2016
- Protégé jusqu’au
- 23 nov. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 23 nov. 2041
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 23.11.2026 → 23.11.2031
Publié dans Swissreg le 27.07.2026
- 31 août 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2021
- 30 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.