Leuchte

Design suisse · 142855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142855
Numéro de demande
2016-00844
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
26-03 Éclairage
Déposé
23 nov. 2016
Enregistré
27 déc. 2016
Publié
30 déc. 2016
Protégé jusqu’au
23 nov. 2031
Prolongeable jusqu’au
23 nov. 2041
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Leuchte, reproduction 1Leuchte, reproduction 2Leuchte, reproduction 3Leuchte, reproduction 4Leuchte, reproduction 5Leuchte, reproduction 6Leuchte, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    23.11.2026 → 23.11.2031

    Publié dans Swissreg le 27.07.2026

  2. 31 août 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2021

  3. 30 déc. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.