Kaffeemaschine
Design suisse · 142859 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142859
- Numéro de demande
- 2016-00825
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 31-00 Machines pour préparer aliments et boissons
- Déposé
- 17 nov. 2016
- Enregistré
- 27 déc. 2016
- Publié
- 30 déc. 2016
- Protégé jusqu’au
- 17 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 17 nov. 2041
- Priorité
- US 29/565,517 20.05.2016
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2021
- 25 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 30 déc. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.