semelle, semelle de chaussure

Design suisse · 142865 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142865
Numéro de demande
2016-00873
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
6 déc. 2016
Enregistré
10 janv. 2017
Publié
13 janv. 2017
Protégé jusqu’au
6 déc. 2026
Prolongeable jusqu’au
6 déc. 2041
Priorité
EM 003225762 16.06.2016
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2021

  2. 13 janv. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.