semelle, semelle de chaussure
Design suisse · 142865 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142865
- Numéro de demande
- 2016-00873
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 6 déc. 2016
- Enregistré
- 10 janv. 2017
- Publié
- 13 janv. 2017
- Protégé jusqu’au
- 6 déc. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 6 déc. 2041
- Priorité
- EM 003225762 16.06.2016
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 13 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.