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Design suisse · 142890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142890
- Numéro de demande
- 2016-00868
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Enregistré
- 10 janv. 2017
- Publié
- 13 janv. 2017
- Protégé jusqu’au
- 2 déc. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 2 déc. 2041
- Priorité
- EM 003180132-0001 08.06.2016
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 12 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2021
- 22 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 13 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.