montres, montres-bracelets
Design suisse · 142916 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142916
- Numéro de demande
- 2016-00898
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 15 déc. 2016
- Enregistré
- 26 janv. 2017
- Publié
- 31 janv. 2017
- Protégé jusqu’au
- 15 déc. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 15 déc. 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 15.12.2026 → 15.12.2031
Publié dans Swissreg le 17.09.2026
- 30 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 18 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → Gucci Swiss Timepieces SA, Chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 31 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.