montres, montres-bracelets

Design suisse · 142916 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142916
Numéro de demande
2016-00898
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
15 déc. 2016
Enregistré
26 janv. 2017
Publié
31 janv. 2017
Protégé jusqu’au
15 déc. 2031
Prolongeable jusqu’au
15 déc. 2041
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    15.12.2026 → 15.12.2031

    Publié dans Swissreg le 17.09.2026

  2. 30 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

  3. 18 nov. 2020

    Transféré

    Titulaire
    LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → Gucci Swiss Timepieces SA, Chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  4. 31 janv. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.