Uhr, Uhrengehäuse
Design suisse · 142917 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142917
- Numéro de demande
- 2016-00891
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 déc. 2016
- Enregistré
- 26 janv. 2017
- Publié
- 31 janv. 2017
- Protégé jusqu’au
- 4 déc. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 4 déc. 2041
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 17.05.2024
- 15 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CZAPEK & Cie SA, Rue Saint-Léger 2, 1205 Genève → CZAPEK & Cie SA, Rue de la Corraterie 18, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.