Uhrengehäuse
Design suisse · 142918 · En vigueur
Designs
Design Watch Case 3165.50.360
Design Watch Case 3168.50.360
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142918
- Numéro de demande
- 2016-00906
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 déc. 2016
- Enregistré
- 26 janv. 2017
- Publié
- 31 janv. 2017
- Protégé jusqu’au
- 8 déc. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 8 déc. 2041
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 31 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.