motocicletta
Design suisse · 142920 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142920
- Numéro de demande
- 2016-00904
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 15 déc. 2016
- Enregistré
- 26 janv. 2017
- Publié
- 31 janv. 2017
- Protégé jusqu’au
- 15 déc. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 15 déc. 2041
- Priorité
- US 29/569,489 28.06.2016
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 15.12.2026 → 15.12.2031
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FIAMMENGHI - FIAMMENGHI, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 15 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
- 31 janv. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.