motocicletta

Design suisse · 142920 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
142920
Numéro de demande
2016-00904
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
15 déc. 2016
Enregistré
26 janv. 2017
Publié
31 janv. 2017
Protégé jusqu’au
15 déc. 2031
Prolongeable jusqu’au
15 déc. 2041
Priorité
US 29/569,489 28.06.2016
Langue de la procédure
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    15.12.2026 → 15.12.2031

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    FIAMMENGHI - FIAMMENGHI, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 15 sept. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

  5. 31 janv. 2017

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.