Tische, Stühle, Liegen, Sitzbänke, Hocker, Sitzmöbel
Design suisse · 142940 · En vigueur
Designs
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Design 27
Design 28
Design 29
Design 30
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142940
- Numéro de demande
- 2017-00002
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 23 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 22 déc. 2016
- Enregistré
- 10 févr. 2017
- Publié
- 15 févr. 2017
- Protégé jusqu’au
- 22 déc. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 22 déc. 2041
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 30 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2021
- 15 févr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.