montres-bracelets
Design suisse · 142951 · Radié
Designs
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Design 6
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Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142951
- Numéro de demande
- 2017-00035
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 janv. 2017
- Enregistré
- 10 févr. 2017
- Publié
- 15 févr. 2017
- Radié
- 12 août 2022
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 12.08.2022
- 15 févr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.