drapeau
Design suisse · 142955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142955
- Numéro de demande
- 2017-00015
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-05 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 5 janv. 2017
- Enregistré
- 10 févr. 2017
- Publié
- 15 févr. 2017
- Protégé jusqu’au
- 5 janv. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 5 janv. 2042
- Description
- Du haut vers le bas du drapeau De l'univers en expansion: Sur fond rouge, la terre se dessine en un disque bleu, elle est éclairée par la lumière de son soleil, un anneau de couleur gris argent. Sur le fond noir, 7 étoiles gris argent brillent, elles s'éloignent vers l'espace infini.
- Source
- Swissreg
Designs
Du haut vers le bas du drapeau De l'univers en expansion: Sur fond rouge, la terre se dessine en un disque bleu, elle est éclairée par la lumière de son soleil, un anneau de couleur gris argent. Sur le fond noir, 7 étoiles gris argent brillent, elles s'éloignent vers l'espace infini.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 15 févr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.