Bürsten, Bürstenteil
Design suisse · 142997 · En vigueur
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 142997
- Numéro de demande
- 2017-00013
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 15-09 Machines
- Déposé
- 4 janv. 2017
- Enregistré
- 24 févr. 2017
- Publié
- 28 févr. 2017
- Protégé jusqu’au
- 4 janv. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 4 janv. 2042
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 28 févr. 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.