barquettes d'emballages
Design suisse · 143022 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143022
- Numéro de demande
- 2016-00872
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 6 déc. 2016
- Enregistré
- 10 mars 2017
- Publié
- 15 mars 2017
- Protégé jusqu’au
- 6 déc. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 6 déc. 2041
- Priorité
- EM 003189778-0001 14.06.2016EM 003189778-0002 14.06.2016
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CORTE PARMA ALIMENTARE S.r.l., Via Partigiani d'Italia 10, 43029 Traversetolo (PR), Italie → CORTE PARMA ALIMENTARE S.r.l., Via Felice da Mareto Padre Molga, 1/A, Frazione Botteghino, 43123 Parma, Italie
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.