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Design suisse · 143057 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 143057
- Numéro de demande
- 2017-00102
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 févr. 2017
- Enregistré
- 27 mars 2017
- Publié
- 31 mars 2017
- Radié
- 7 sept. 2022
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 003339704 12.08.2016
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 31 mars 2017
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.